Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DU RHONE
CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3309504
Date de dépôt :
19/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2014
ESPRIT DU RHONE de CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées

Présentation de la marque ESPRIT DU RHONE

Déposée le 19 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées domicilié(e) QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique domicilié(e) 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque ESPRIT DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DU RHONE est expirée depuis le 19 août 2014.

CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : LES CACARINETTES , ROC D'OCRE , RED CUBE , MONTCIGALE , LES BAZARETTES , ROOSTER BISTRO , (Marque figurative) , L'ARROSEUR A ROSE , ROC D'OC , PASTISBOX


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiées - QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France - SIREN 327373460


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique - 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée COTES DU RHONE.